EBO 3 arrive : les principes clés se précisent. Votre entreprise est-elle prête ?
Qu'est-ce qui change et quelles préparations votre entreprise peut-elle déjà entreprendre aujourd'hui ?
Les accords actuels sur la politique énergétique (EBO) arrivent à échéance fin 2026. Une nouvelle période est prévue pour débuter le 1er janvier 2027, avec l'EBO 3 comme successeur.
Le gouvernement flamand a entre-temps publié les premiers projets de textes. Ceux-ci ne sont pas encore définitifs et sont donc susceptibles d'évoluer. Néanmoins, les grands principes se dessinent : des critères de rentabilité révisés pour les mesures d'économie d'énergie, une plus grande flexibilité dans les décisions d'investissement et une attention continue portée à la gestion structurelle de l'énergie.
Les entreprises qui commencent à se préparer dès aujourd'hui seront mieux placées pour répondre rapidement et efficacement aux nouvelles exigences.
Que sait-on de l'EBO 3 jusqu'à présent ?
1. Davantage d'entreprises pourraient entrer dans le champ d'application de l'EBO 3
L'un des changements proposés est une réduction du seuil de participation, passant de 100 TJ à une consommation énergétique finale annuelle moyenne de 85 TJ. Cela permettrait à un plus grand nombre d'entreprises énergivores d'être éligibles à l'EBO 3.
Pour les entreprises qui se situent actuellement juste en dehors du champ d'application, il est donc utile de vérifier si elles atteindraient le seuil proposé.
2. Nouveaux critères de rentabilité pour les mesures d'économie d'énergie
Un changement important concerne l'évaluation des mesures d'économie d'énergie rentables.
Selon les projets de textes actuels, un taux de rendement interne (TRI) uniforme d'au moins 11 % après impôts deviendrait le critère de rentabilité applicable.
La méthodologie de calcul changerait également, en tenant compte de facteurs tels que les déductions pour investissements thématiques, la durée de vie des investissements, les paramètres technologiques spécifiques et les coûts évités liés au SEQE, y compris le SEQE 2.
Qu'est-ce que cela signifie en pratique ?
Les entreprises peuvent réévaluer leurs plans énergétiques existants et déterminer quelles mesures doivent être priorisées, en tenant compte de l'évaluation de rentabilité révisée et de leur propre planification d'investissement.
3. Une plus grande flexibilité dans les investissements en économies d'énergie
Toutes les mesures d'économie d'énergie rentables ne s'intègrent pas aussi bien dans le calendrier d'investissement ou la stratégie à long terme d'une entreprise.
Les projets de textes prévoient donc, sous certaines conditions, la possibilité de remplacer des mesures spécifiques par des projets alternatifs. Cela offrirait aux entreprises une plus grande flexibilité pour aligner leurs investissements sur leurs stratégies globales en matière d'énergie et de décarbonation.
Cependant, toute mesure de remplacement doit répondre à des exigences spécifiques. Les alternatives éligibles pourraient inclure :
- Une mesure d'efficacité énergétique non rentable qui permet d'atteindre des économies d'énergie équivalentes.
- La récupération de chaleur fatale et sa fourniture à un tiers, permettant de fournir une quantité d'énergie équivalente.
- Une mesure de réduction du CO₂ ou un projet de captage, d'utilisation et de stockage du carbone (CCUS) permettant d'atteindre au moins deux fois les économies de CO₂ de la mesure initiale.
Selon les projets de texte, cette option de remplacement s'appliquerait aux mesures rentables présentant un TRI d'au moins 11 % et une période de récupération de plus de trois ans.
Qu'est-ce que cela signifie en pratique ?
Les entreprises pourraient remplacer certaines mesures d'économie d'énergie rentables par des projets alternatifs mieux alignés sur leurs plans d'investissement ou leurs stratégies de décarbonation. L'alternative doit toutefois respecter les exigences prescrites en matière d'économie d'énergie ou de réduction de CO₂.
Les conditions exactes devront encore être confirmées dans la réglementation finale.
4. La gestion structurelle de l'énergie reste essentielle
La gestion structurelle de l'énergie constitue une autre priorité clé.
La cartographie de la consommation énergétique, le suivi de la performance énergétique et la démonstration des économies réalisées resteront des composantes importantes du nouvel accord.
Les projets de texte développent davantage les exigences relatives aux systèmes de gestion de l'énergie, la norme ISO 50001 et l'approche alternative proposée à l'annexe 6 étant particulièrement pertinentes.
Pour les entreprises, cela signifie qu'il reste important de voir au-delà d'un audit énergétique ponctuel.
Un système de gestion de l'énergie bien conçu aide les entreprises à :
- Surveiller systématiquement la consommation d'énergie et les principaux postes de consommation énergétique.
- Identifier plus rapidement les écarts et les nouvelles opportunités d'économie d'énergie.
- Suivre les indicateurs de performance énergétique (EnPI).
- Démontrer l'impact des mesures d'économie d'énergie mises en œuvre.
- Intégrer l'efficacité énergétique dans les opérations commerciales quotidiennes.
Les entreprises disposant déjà d'un système de gestion de l'énergie bien organisé bénéficieront d'un avantage significatif lors de l'entrée en vigueur de l'EBO 3.
5. L'efficacité énergétique reste centrale, avec une attention accrue portée à la neutralité climatique
L'efficacité énergétique demeure l'objectif principal de l'EBO 3. Parallèlement, les projets de texte abordent également la transition climatique plus large des entreprises.
Pour les entreprises couvertes par le système d'échange de quotas d'émission de l'UE (SEQE), une feuille de route climatique est envisagée afin de définir les opportunités de réduction du CO₂ à long terme. Cela pourrait inclure l'électrification des processus, la récupération de chaleur fatale et l'utilisation d'énergies renouvelables.
La feuille de route climatique offre aux entreprises une perspective stratégique à long terme, mais ne crée pas, en soi, d'obligation contraignante de mettre en œuvre les mesures qu'elle contient.
Les obligations spécifiques dans le cadre de l'EBO restent axées sur les mesures d'efficacité énergétique incluses dans le plan énergétique.
Faut-il attendre les réglementations définitives ? Pas nécessairement.
Bien que tous les détails ne soient pas encore connus, les entreprises n'ont pas besoin de rester les bras croisés.
Au contraire, plusieurs étapes préparatoires sont pertinentes dès aujourd'hui, quel que soit le contenu précis de l'accord final.
Quatre étapes à suivre dès maintenant
1. Cartographiez votre consommation d'énergie.
Quels processus et installations représentent la plus grande part de votre consommation énergétique ? Disposez-vous de données de mesure suffisamment fiables ?
2. Examinez votre plan énergétique existant.
Quelles mesures ont déjà été mises en œuvre ? Lesquelles sont encore prévues ? Et lesquelles gagneraient à faire l'objet d'une nouvelle évaluation de rentabilité ?
3. Évaluez votre système de gestion de l'énergie.
Avez-vous mis en place les processus, les responsabilités et les systèmes de suivi adéquats pour suivre la performance énergétique de manière cohérente ?
4. Voyez au-delà de la simple efficacité énergétique.
Quels projets pourraient également contribuer aux futurs objectifs climatiques de votre entreprise ?
En prenant ces mesures dès aujourd'hui, votre entreprise peut non seulement se préparer à l'EBO 3, mais aussi commencer à réaliser des économies d'énergie tangibles plus rapidement.
Enprove vous aide à vous préparer à l'EBO 3
Les détails exacts de l'EBO 3 doivent encore être confirmés, mais une chose est claire : une gestion structurelle de l'énergie et une approche fondée des économies d'énergie resteront essentielles.
Chez Enprove, nous suivons de près les développements concernant l'EBO 3.
Nous accompagnons les entreprises dans l'élaboration et la mise à jour de leurs plans énergétiques, l'identification de mesures d'économie d'énergie rentables et la mise en place de systèmes de gestion de l'énergie.
Grâce à notre logiciel de suivi énergétique, Enelyzer, nous aidons également les entreprises à mieux comprendre leur consommation d'énergie et à suivre leurs économies au fil du temps.
Vous souhaitez savoir comment votre entreprise peut commencer à se préparer à l'EBO 3 dès aujourd'hui ?
Prenez rendez-vous pour une consultation sans engagement avec l'un de nos experts en énergie. Ensemble, nous évaluerons la situation actuelle de votre entreprise et identifierons les mesures déjà pertinentes.
Ce blog est basé sur les projets de textes disponibles pour l'EBO 3. Les dispositions finales sont encore susceptibles d'être modifiées.