Des idées pour prendre des décisions énergétiques plus intelligentes
Votre source d'informations pratiques sur la gestion de l'énergie, la durabilité, la réduction de CO₂ et la conformité réglementaire.
Qu'est-ce que l'appel d'offres pour "Heat Auction" 2026 ?
L'appel d'offres pour la chaleur est un mécanisme de financement européen relevant du Fonds pour l'innovation, qui encourage les entreprises industrielles à remplacer la production de chaleur à base de combustibles fossiles par des alternatives plus propres.
Les technologies éligibles comprennent :
- Les pompes à chaleur industrielles qui récupèrent et réutilisent la chaleur fatale.
- Les chaudières électriques pour la production de chaleur et de vapeur.
- Le chauffage industriel électrique, utilisant des technologies telles que le chauffage par induction ou par résistance.
- Le stockage d'énergie thermique pour permettre une production de chaleur plus flexible.
- La chaleur renouvelable, incluant l'énergie solaire thermique et la géothermie.
Certains systèmes hybrides et technologies innovantes de chaleur nucléaire peuvent également être éligibles.
Quel montant de financement votre entreprise peut-elle recevoir ?
Le budget disponible est réparti en trois catégories de température :
Température > Budget > Capacité minimale > Subvention maximale
- 80–100°C > 100 millions d'euros > 5 MWth > 100 millions d'euros
- 100–400°C > 600 millions d'euros > 3 MWth > 100 millions d'euros
- Au-dessus de 400°C > 300 millions d'euros > 3 MWth > 250 millions d'euros
En outre, l'investissement doit s'élever à au moins 2,5 millions d'euros et concerner une nouvelle installation pour laquelle les travaux n'ont pas encore commencé. La catégorie 80–100°C est soumise à des exigences technologiques supplémentaires.
L'enchère pour le Heat Auction ne fonctionne pas comme une subvention à l'investissement classique. Les entreprises soumettent des offres compétitives, exprimées sous forme de montant de financement demandé par tonne d'émissions directes de CO₂ évitées.
Le prix d'offre maximal est de 400 €/tCO₂ pour la chaleur jusqu'à 400°C et de 800 €/tCO₂ pour la chaleur à plus haute température.
Les projets retenus peuvent bénéficier d'une prime fixe pendant une durée maximale de cinq ans, basée sur leur production de chaleur réelle. Certains projets, notamment ceux intégrant du stockage thermique ou des pompes à chaleur à haute efficacité, peuvent également bénéficier d'un bonus de 25 % sur le classement des offres.
Quand pouvez-vous postuler ?
Les conditions générales définitives ont été publiées le 24 septembre 2026. L'appel à projets devrait être lancé en décembre 2026, avec une date limite de dépôt des candidatures prévue en février 2027.
Les entreprises envisageant des projets éligibles doivent donc commencer à se préparer dès maintenant, en débutant par une étude de faisabilité technique et économique.
Comment Enprove peut-il accompagner votre entreprise ?
L'électrification offre des opportunités significatives, mais elle n'est pas nécessairement économiquement viable pour tous les processus industriels.
La disponibilité de chaleur fatale récupérable, les températures de processus requises, les prix de l'électricité et du gaz naturel, ainsi que les coûts d'investissement influencent tous la faisabilité d'un projet.
Enprove vous aide à évaluer le potentiel de vos processus de chaleur industrielle. Nous identifions les technologies techniquement et économiquement adaptées, calculons leur impact sur vos coûts énergétiques et vos émissions de CO₂, et explorons comment les opportunités de financement pourraient renforcer votre dossier économique.
Découvrez votre potentiel d'électrification industrielle
Vous souhaitez savoir si votre entreprise pourrait être éligible à l'enchère pour le Heat Auction 2026 ou explorer des opportunités pour décarboner votre production de chaleur industrielle ?
Prenez rendez-vous pour une consultation sans engagement avec un expert en énergie d'Enprove. Ensemble, nous évaluerons les opportunités pour votre entreprise.
Source : Commission européenne – Enchère pour le Heat Auction 2026, Conditions générales définitives, 24 septembre 2026.
1 milliard d'euros de financement européen pour la chaleur industrielle : découvrez l'enchère pour "Heat Auction 2026"
Qu'est-ce qui change et quelles préparations votre entreprise peut-elle déjà entreprendre aujourd'hui ?
Les accords actuels sur la politique énergétique (EBO) arrivent à échéance fin 2026. Une nouvelle période est prévue pour débuter le 1er janvier 2027, avec l'EBO 3 comme successeur.
Le gouvernement flamand a entre-temps publié les premiers projets de textes. Ceux-ci ne sont pas encore définitifs et sont donc susceptibles d'évoluer. Néanmoins, les grands principes se dessinent : des critères de rentabilité révisés pour les mesures d'économie d'énergie, une plus grande flexibilité dans les décisions d'investissement et une attention continue portée à la gestion structurelle de l'énergie.
Les entreprises qui commencent à se préparer dès aujourd'hui seront mieux placées pour répondre rapidement et efficacement aux nouvelles exigences.
Que sait-on de l'EBO 3 jusqu'à présent ?
1. Davantage d'entreprises pourraient entrer dans le champ d'application de l'EBO 3
L'un des changements proposés est une réduction du seuil de participation, passant de 100 TJ à une consommation énergétique finale annuelle moyenne de 85 TJ. Cela permettrait à un plus grand nombre d'entreprises énergivores d'être éligibles à l'EBO 3.
Pour les entreprises qui se situent actuellement juste en dehors du champ d'application, il est donc utile de vérifier si elles atteindraient le seuil proposé.
2. Nouveaux critères de rentabilité pour les mesures d'économie d'énergie
Un changement important concerne l'évaluation des mesures d'économie d'énergie rentables.
Selon les projets de textes actuels, un taux de rendement interne (TRI) uniforme d'au moins 11 % après impôts deviendrait le critère de rentabilité applicable.
La méthodologie de calcul changerait également, en tenant compte de facteurs tels que les déductions pour investissements thématiques, la durée de vie des investissements, les paramètres technologiques spécifiques et les coûts évités liés au SEQE, y compris le SEQE 2.
Qu'est-ce que cela signifie en pratique ?
Les entreprises peuvent réévaluer leurs plans énergétiques existants et déterminer quelles mesures doivent être priorisées, en tenant compte de l'évaluation de rentabilité révisée et de leur propre planification d'investissement.
3. Une plus grande flexibilité dans les investissements en économies d'énergie
Toutes les mesures d'économie d'énergie rentables ne s'intègrent pas aussi bien dans le calendrier d'investissement ou la stratégie à long terme d'une entreprise.
Les projets de textes prévoient donc, sous certaines conditions, la possibilité de remplacer des mesures spécifiques par des projets alternatifs. Cela offrirait aux entreprises une plus grande flexibilité pour aligner leurs investissements sur leurs stratégies globales en matière d'énergie et de décarbonation.
Cependant, toute mesure de remplacement doit répondre à des exigences spécifiques. Les alternatives éligibles pourraient inclure :
- Une mesure d'efficacité énergétique non rentable qui permet d'atteindre des économies d'énergie équivalentes.
- La récupération de chaleur fatale et sa fourniture à un tiers, permettant de fournir une quantité d'énergie équivalente.
- Une mesure de réduction du CO₂ ou un projet de captage, d'utilisation et de stockage du carbone (CCUS) permettant d'atteindre au moins deux fois les économies de CO₂ de la mesure initiale.
Selon les projets de texte, cette option de remplacement s'appliquerait aux mesures rentables présentant un TRI d'au moins 11 % et une période de récupération de plus de trois ans.
Qu'est-ce que cela signifie en pratique ?
Les entreprises pourraient remplacer certaines mesures d'économie d'énergie rentables par des projets alternatifs mieux alignés sur leurs plans d'investissement ou leurs stratégies de décarbonation. L'alternative doit toutefois respecter les exigences prescrites en matière d'économie d'énergie ou de réduction de CO₂.
Les conditions exactes devront encore être confirmées dans la réglementation finale.
4. La gestion structurelle de l'énergie reste essentielle
La gestion structurelle de l'énergie constitue une autre priorité clé.
La cartographie de la consommation énergétique, le suivi de la performance énergétique et la démonstration des économies réalisées resteront des composantes importantes du nouvel accord.
Les projets de texte développent davantage les exigences relatives aux systèmes de gestion de l'énergie, la norme ISO 50001 et l'approche alternative proposée à l'annexe 6 étant particulièrement pertinentes.
Pour les entreprises, cela signifie qu'il reste important de voir au-delà d'un audit énergétique ponctuel.
Un système de gestion de l'énergie bien conçu aide les entreprises à :
- Surveiller systématiquement la consommation d'énergie et les principaux postes de consommation énergétique.
- Identifier plus rapidement les écarts et les nouvelles opportunités d'économie d'énergie.
- Suivre les indicateurs de performance énergétique (EnPI).
- Démontrer l'impact des mesures d'économie d'énergie mises en œuvre.
- Intégrer l'efficacité énergétique dans les opérations commerciales quotidiennes.
Les entreprises disposant déjà d'un système de gestion de l'énergie bien organisé bénéficieront d'un avantage significatif lors de l'entrée en vigueur de l'EBO 3.
5. L'efficacité énergétique reste centrale, avec une attention accrue portée à la neutralité climatique
L'efficacité énergétique demeure l'objectif principal de l'EBO 3. Parallèlement, les projets de texte abordent également la transition climatique plus large des entreprises.
Pour les entreprises couvertes par le système d'échange de quotas d'émission de l'UE (SEQE), une feuille de route climatique est envisagée afin de définir les opportunités de réduction du CO₂ à long terme. Cela pourrait inclure l'électrification des processus, la récupération de chaleur fatale et l'utilisation d'énergies renouvelables.
La feuille de route climatique offre aux entreprises une perspective stratégique à long terme, mais ne crée pas, en soi, d'obligation contraignante de mettre en œuvre les mesures qu'elle contient.
Les obligations spécifiques dans le cadre de l'EBO restent axées sur les mesures d'efficacité énergétique incluses dans le plan énergétique.
Faut-il attendre les réglementations définitives ? Pas nécessairement.
Bien que tous les détails ne soient pas encore connus, les entreprises n'ont pas besoin de rester les bras croisés.
Au contraire, plusieurs étapes préparatoires sont pertinentes dès aujourd'hui, quel que soit le contenu précis de l'accord final.
Quatre étapes à suivre dès maintenant
1. Cartographiez votre consommation d'énergie.
Quels processus et installations représentent la plus grande part de votre consommation énergétique ? Disposez-vous de données de mesure suffisamment fiables ?
2. Examinez votre plan énergétique existant.
Quelles mesures ont déjà été mises en œuvre ? Lesquelles sont encore prévues ? Et lesquelles gagneraient à faire l'objet d'une nouvelle évaluation de rentabilité ?
3. Évaluez votre système de gestion de l'énergie.
Avez-vous mis en place les processus, les responsabilités et les systèmes de suivi adéquats pour suivre la performance énergétique de manière cohérente ?
4. Voyez au-delà de la simple efficacité énergétique.
Quels projets pourraient également contribuer aux futurs objectifs climatiques de votre entreprise ?
En prenant ces mesures dès aujourd'hui, votre entreprise peut non seulement se préparer à l'EBO 3, mais aussi commencer à réaliser des économies d'énergie tangibles plus rapidement.
Enprove vous aide à vous préparer à l'EBO 3
Les détails exacts de l'EBO 3 doivent encore être confirmés, mais une chose est claire : une gestion structurelle de l'énergie et une approche fondée des économies d'énergie resteront essentielles.
Chez Enprove, nous suivons de près les développements concernant l'EBO 3.
Nous accompagnons les entreprises dans l'élaboration et la mise à jour de leurs plans énergétiques, l'identification de mesures d'économie d'énergie rentables et la mise en place de systèmes de gestion de l'énergie.
Grâce à notre logiciel de suivi énergétique, Enelyzer, nous aidons également les entreprises à mieux comprendre leur consommation d'énergie et à suivre leurs économies au fil du temps.
Vous souhaitez savoir comment votre entreprise peut commencer à se préparer à l'EBO 3 dès aujourd'hui ?
Prenez rendez-vous pour une consultation sans engagement avec l'un de nos experts en énergie. Ensemble, nous évaluerons la situation actuelle de votre entreprise et identifierons les mesures déjà pertinentes.
Ce blog est basé sur les projets de textes disponibles pour l'EBO 3. Les dispositions finales sont encore susceptibles d'être modifiées.
EBO 3 arrive : les principes clés se précisent. Votre entreprise est-elle prête ?
La durabilité au cœur de nos priorités
Chez Aliplast, l'obtention de la certification ISO 50001 s'inscrivait naturellement dans la stratégie de développement durable globale de l'entreprise.
« Avec la norme ISO 50001, vous prouvez que vous prenez la gestion de l'énergie au sérieux et que vous l'intégrez structurellement au sein de votre organisation. »
« Nous avions également une longueur d'avance : grâce aux certifications ISO 9001, ISO 14001 et autres déjà en place, nous étions familiers avec le fonctionnement des systèmes de management ISO. Franchir l'étape suivante vers une certification spécifiquement axée sur la gestion de l'énergie était donc une progression logique pour nous », explique Ruben Snurawa, responsable Q/ESG chez Aliplast.
Bien plus qu'un simple logiciel
Compte tenu de l'importante quantité de données gérées par Aliplast, il était essentiel de trouver une solution pérenne.
« Nous savions dès le départ que nous ne voulions pas dépendre d'Excel. »
Après avoir comparé plusieurs solutions de système de management de l'énergie (SME), Aliplast a choisi Enelyzer d'Enprove.
« La combinaison du conseil et du logiciel a été le facteur décisif pour nous. Nous ne cherchions pas seulement un outil, mais aussi un partenaire capable de nous aider à tirer le meilleur parti de nos données énergétiques », déclare Ruben Snurawa.
Plus écologique, plus efficace et plus rentable
Enelyzer centralise les données énergétiques provenant de sources multiples sur une plateforme unique, offrant à Aliplast une vue d'ensemble claire de ses principaux postes de consommation. C'est l'outil idéal pour soutenir la conformité à la norme ISO 50001.
« Nos données énergétiques sont activement surveillées. Les écarts sont détectés plus rapidement et des opportunités d'économies d'énergie prometteuses sont identifiées, évaluées et mises en œuvre avec nous. Résultat : la norme ISO 50001 est devenue bien plus qu'un simple certificat à maintenir chaque année. »
Cette approche a produit des résultats mesurables : Aliplast a considérablement amélioré son efficacité énergétique, réalisant environ 170 000 € d'économies par ans.
Ces économies ont été réalisées grâce à diverses améliorations, notamment :
- Optimisation des paramètres de processus
- Optimisation de la planification de la production, ainsi que des procédures de démarrage et d'arrêt
- Réduction des pertes d'énergie, y compris les fuites d'air comprimé
- Remplacement des équipements les moins performants, notamment les fours et les tours de refroidissement
- Optimisation des systèmes de chauffage des bâtiments
- Récupération de la chaleur fatale des compresseurs d'air
Energy Manager as a Service
« La véritable valeur ajoutée de notre collaboration réside dans le soutien continu apporté par les experts d'Enprove. Notre expert en énergie nous aide à préparer notre audit annuel ISO 50001, mais travaille également à nos côtés tout au long de l'année.
Quelles autres opportunités d'économies d'énergie pouvons-nous explorer ? Quelles nouvelles réglementations énergétiques nous concernent ? Et où pouvons-nous encore nous améliorer ?
Il est rassurant de savoir qu'une personne possédant l'expertise adéquate nous aide activement à aller de l'avant. »
8 raisons pour lesquelles Aliplast a choisi Enelyzer
Alors que certaines entreprises mettent en place un système de gestion de l'énergie principalement pour répondre aux exigences de conformité, Aliplast démontre qu'il peut également apporter une valeur ajoutée significative.
Ruben Snurawa partage les huit avantages clés de la collaboration avec Enelyzer et Enprove.
1. Conseil et logiciel combinés
Pour nous, cette combinaison était particulièrement importante. Nous avons bénéficié d'un accompagnement tout au long de notre démarche ISO 50001 ainsi que lors de la mise en œuvre d'Enelyzer. Il y avait toujours quelqu'un de disponible pour comprendre nos opérations et nous aider à trouver les solutions adaptées.
2. Opérationnel rapidement
Le matériel et le logiciel devaient encore être mis en place. Néanmoins, l'ensemble du système était pleinement opérationnel en six mois, ce qui nous a permis de commencer à surveiller et à analyser nos données énergétiques.
3. Fini les fichiers Excel complexes
Avec plus de 100 points de mesure, travailler avec Excel n'était plus pratique. Enelyzer centralise toutes nos données dans un seul système, éliminant les erreurs manuelles et les tableurs lents, tout en offrant des outils d'analyse et de visualisation plus puissants.
4. On ne peut pas gérer ce que l'on ne mesure pas
Tous les points de mesure dans Enelyzer fournissent des données par intervalles de 15 minutes, avec jusqu'à cinq ans d'historique disponible. Cela permet d'identifier facilement les tendances et les écarts tout en exploitant tout le potentiel de nos données énergétiques.
5. Les bonnes informations pour chaque utilisateur
Chacun au sein de l'entreprise utilise Enelyzer à sa manière. La direction peut facilement suivre la performance globale et les chiffres annuels, tandis que les équipes opérationnelles peuvent analyser plus en détail les tendances de consommation récentes et les écarts.
6. Soutien à la norme ISO 50001
Enelyzer inclut des tableaux de bord spécifiquement conçus pour soutenir la norme ISO 50001. Ils permettent de suivre facilement les objectifs énergétiques et les indicateurs de performance énergétique (EnPI) de manière claire et structurée.
7. Alertes intelligentes en temps réel
Un pic de consommation inattendu ou une utilisation d'énergie à une heure inhabituelle ? Des alertes intelligentes signalent immédiatement les anomalies, nous permettant d'agir rapidement plutôt que de réagir lorsqu'il est déjà trop tard.
8. Toutes les données de comptage sur une plateforme centralisée
Des systèmes, des unités de mesure ou des sources de données différents ? Aucun problème. Toutes les données de comptage sont intégrées et gérées de manière centralisée au sein d'Enelyzer.
Prêt à libérer tout le potentiel de votre gestion énergétique ? La norme ISO 50001 ne doit pas se limiter à une simple question de conformité. Avec les bonnes données et les conseils d'experts, elle peut devenir un puissant levier d'économies d'énergie. Curieux de découvrir les opportunités d'économies d'énergie au sein de votre organisation ? Contactez-nous !
Comment Aliplast économise €170.000 grâce à la norme ISO 50001
La nécessité du suivi énergétique
En tant que plus grand fabricant mondial d'étiquettes IML (In-Mould Labelling), avec plusieurs sites de production à travers le monde, MCC Global IML produit environ 80 millions d'étiquettes chaque jour. Ces étiquettes se retrouvent sur les emballages de produits tels que les pots de beurre et les bacs de glace.
David, responsable des installations, et Benedict, responsable qualité et réglementation de la division belge, ont uni leurs forces avec leurs collègues de la production et de la maintenance. Ensemble, ils souhaitaient visualiser leurs données énergétiques de manière claire et structurée afin de mieux comprendre où l'énergie était consommée et où des opportunités de réduction de la consommation existaient.
Visualisation, reporting et alarmes intelligentes
MCC Verstraete a choisi Enelyzer et visualise et surveille ses données de production depuis plus de 10 ans à l'aide d'une centaine de compteurs.
« Nous avons rapidement compris qu'un suivi énergétique efficace ne signifie pas mesurer chaque machine individuellement. Par exemple, nous possédons 17 presses à imprimer très similaires. En en surveillant quatre en détail, nous obtenons une image représentative de l'ensemble du groupe, tout en restant en mesure de travailler de manière ciblée et rentable. »
Des compteurs d'énergie et d'autres appareils de mesure ont été connectés, permettant à MCC Verstraete de surveiller la consommation historique et en temps réel dans Enelyzer.
L'étape suivante consistait à passer de « Combien consommons-nous ? » à « Quelle devrait être notre consommation optimale ? »
Suite à des analyses approfondies basées sur les informations issues des données de suivi, des limites ont été configurées pour les machines dans Enelyzer. Cela a permis à MCC Verstraete de réagir rapidement dès qu'une alarme était déclenchée.
15 000 € économisés grâce à une seule alarme
« Nous pouvons citer plusieurs exemples de machines mal réglées, de fuites passées inaperçues ou d'usure provoquant une consommation en veille inutile. Sans Enelyzer, ces problèmes seraient restés sous le radar et auraient pu nous coûter très cher.
Un exemple frappant concerne notre système d'extraction de polypropylène, l'un de nos plus gros consommateurs d'énergie et un élément crucial de notre processus de production d'étiquettes. Nous avons reçu une alarme indiquant une consommation anormalement élevée. Par le passé, nous aurions automatiquement suspecté la qualité des lames de la machine, mais l'alarme nous a incités à enquêter plus en profondeur.
Il s'est avéré que les composants en caoutchouc de la machine étaient usés. En identifiant rapidement le problème, nous avons évité de devoir mettre la machine hors service pour des mois d'investigation et de maintenance, ce qui a permis une économie de 15 000 €. »
L'expertise d'Enprove
Les tableaux de bord ne suffisent pas. MCC Verstraete l'a d'ailleurs compris assez rapidement.
C'est pourquoi l'entreprise a fait appel à un expert en énergie externe d'Enprove pour un soutien supplémentaire. Tous les deux ans, l'équipe pluridisciplinaire se réunit pour identifier de nouvelles opportunités d'optimisation. Entre-temps, le consultant en énergie surveille en permanence les données énergétiques et les traduit chaque trimestre en propositions d'amélioration concrètes.
« Et c'est vraiment nécessaire », explique Benedict. « L'approche Energy Manager as a Service vous oblige à examiner constamment vos données énergétiques, ce qui n'est pas toujours facile à maintenir pour une entreprise sans soutien extérieur. »
135 000 € d'économies annuelles
MCC Verstraete travaille sur des initiatives d'économie d'énergie et de durabilité depuis 2001, notamment la certification ISO 14001, le remplacement de l'éclairage par la technologie LED, la mise en œuvre d'Enelyzer, des actions ciblées suite à des alertes, et une attention particulière portée aux émissions de Scope 1 et Scope 2.
Au total, l'entreprise a investi environ 525 000 €.
Le résultat de toutes ces mesures proactives ? Aujourd'hui, cet investissement génère 135 000 € d'économies annuelles, soutenues par un suivi ciblé dans Enelyzer.
Cinq conseils pratiques pour les entreprises souhaitant mieux exploiter leurs données énergétiques
Quelles leçons MCC Verstraete a-t-elle tirées de cette expérience ? David partage cinq conseils pratiques pour les entreprises qui cherchent à tirer davantage de valeur de leurs données énergétiques.
1) Les tableaux de bord ne suffisent pas.
Les alertes sont tout aussi essentielles. Gardez votre attention sur les données et, surtout, sur les actions que vous pouvez entreprendre à partir de celles-ci.
2) Travaillez avec un consultant en énergie externe.
Cela garantit un suivi continu de vos données énergétiques et aide à traduire les informations en mesures d'optimisation ciblées.
3) Constituez une équipe interfonctionnelle.
Réunissez des collaborateurs de différents services pour générer de meilleures idées et identifier plus efficacement les opportunités d'optimisation.
4) Mesurer davantage de machines ne signifie pas automatiquement un meilleur suivi.
Identifiez les machines comparables et sélectionnez-en quelques-unes représentatives pour un suivi détaillé plutôt que de tout mesurer.
5) Visualisez vos données.
Les tableaux de bord et modèles d'Enelyzer rendent les résultats immédiatement compréhensibles, y compris pour votre directeur financier, par exemple pour démontrer les économies réalisées.
Comment MCC Verstraete réalise 135 000 € d'économies par an grâce à Enelyzer
Agir au bon moment, plutôt que de simplement réduire sa consommation, peut désormais faire une énorme différence.
Sur un marché où les prix de l'énergie sont extrêmement volatils et imprévisibles, il est avantageux de gérer sa consommation intelligemment : c'est plus économique, plus écologique et cela vous donne un meilleur contrôle sur vos coûts. Nous constatons aujourd'hui qu'un contrat bien négocié ne suffit plus à maintenir les coûts énergétiques sous contrôle et à un niveau minimal. Tirer parti de la flexibilité « derrière le compteur » est toujours payant.
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Pour les entreprises dont la consommation énergétique annuelle dépasse 2 778 MWh (10 TJ), de nouvelles obligations de conformité se profilent. Pour de nombreuses entreprises, il s'agira de la première soumission à l'obligation d'audit énergétique.
Qu'est-ce que cela implique pour votre entreprise ?
Le changement le plus significatif réside dans l'abaissement du seuil pour les audits énergétiques obligatoires. Alors que la législation actuelle concerne principalement les gros consommateurs d'énergie, les entreprises ayant une consommation annuelle plus faible seront bientôt soumises à des obligations de conformité supplémentaires.
Le cadre proposé est le suivant :
- Consommation énergétique annuelle de 10 à 50 TJ : Audit énergétique obligatoire et mise en œuvre de toutes les mesures d'économie d'énergie ayant un temps de retour sur investissement inférieur ou égal à trois ans.
- Consommation énergétique annuelle de 50 à 100 TJ : Audit énergétique obligatoire et mise en œuvre de mesures présentant un taux de rentabilité interne (TRI) d'au moins 13 %.
- Consommation énergétique annuelle supérieure à 100 TJ : Plan énergétique obligatoire, avec la même exigence de rentabilité (TRI minimum de 13 %).
Par ailleurs, le seuil d'accès au nouveau Accord de politique énergétique (EBO3) sera abaissé à 85 TJ (23 611 MWh), permettant à davantage d'entreprises d'y participer.
La gestion de l'énergie devient une exigence structurelle
Autre évolution importante : les entreprises dont la consommation énergétique finale annuelle est d'au moins 85 TJ ne seront pas seulement tenues de se conformer aux obligations d'audit et de reporting, mais devront également mettre en place un système de management de l'énergie. L'accent passe désormais des évaluations périodiques à un suivi et une amélioration continus de la performance énergétique.
Une façon de répondre à cette exigence est de mettre en œuvre un système de management de l'énergie ISO 50001—la norme internationalement reconnue pour établir un système de management de l'énergie efficace et pratique au sein de votre organisation.
Le gouvernement flamand envisage également plusieurs voies de conformité alternatives, bien que celles-ci soient encore soumises à la législation finale :
- ISO 14001 complétée par des exigences en matière de management de l'énergie ; ou
- Un système de management de l'énergie conforme aux futures exigences EBO3 (une extension de l'actuelle Annexe 9).
Qu'est-ce que cela signifie pour votre organisation ?
La mise en œuvre pratique de la nouvelle législation sera précisée dans les mois à venir. C'est le moment idéal pour évaluer si votre organisation entrera dans le champ d'application de ces nouvelles obligations.
Un examen opportun de votre consommation d'énergie et de vos pratiques actuelles de gestion énergétique vous aidera à éviter les surprises une fois la législation entrée en vigueur. Les entreprises qui commencent à se préparer dès maintenant bénéficieront également d'une plus grande flexibilité pour étaler la mise en œuvre dans le temps.
Enprove vous aide à garder une longueur d'avance
Chez Enprove, nous accompagnons les entreprises dans leurs audits énergétiques, leur gestion de l'énergie, la conformité aux obligations légales en matière d'énergie et la mise en œuvre de mesures concrètes d'économie d'énergie.
Vous souhaitez comprendre comment la nouvelle législation affectera votre organisation ? N'hésitez pas à contacter nos spécialistes. Ensemble, nous évaluerons votre situation et veillerons à ce que vous soyez parfaitement préparés aux changements à venir.
